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Marques déposées par COUTURIER Jean-Luc
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KIOSK'APAIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KIOSK'APAIN
COUTURIER Jean-Luc

Numéro de dépôt :
1360196
Date de dépôt :
20/06/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/2006

Présentation de la marque KIOSK'APAIN

Déposée le 20 juin 1986 par COUTURIER Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KIOSK'APAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COUTURIER Jean-Luc, domicilié(e) Mas des Fontêtes, 13990 FONTVIEILLE (dossier no 2071115) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) (dossier no 2071115) - France.

La marque KIOSK'APAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KIOSK'APAIN est expirée depuis le 20 juin 2006.

COUTURIER Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : B.C.S. SYSTEM , Le FOURNIL D'ALEXANDRE , GAMET


COUTURIER Jean-Luc - Mas des Fontêtes, 13990 FONTVIEILLE (dossier no 2071115) - France


CABINET ROMAN - (dossier no 2071115) - France


Renouvellement sans limitation le 17 juin 1996 n°2071115 - Publication au BOPI 1996-06-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Inscription le 6 août 1996 - Transmission totale de propriété n°204710 - Publication au BOPI 1996-08-06

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) épices, glaces à rafraichir.